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Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Chasse.
Chasse.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Forêt communale.
Forêt communale.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
1944-1945
1944-1945
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Chasse.
Chasse.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Étrangers.
Étrangers.
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