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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1813-1982
1813-1982
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registres.
Registres.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Étrangers.
Étrangers.
Dépenses.
Dépenses.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Étrangers.
Étrangers.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Épizooties.
Épizooties.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Livre comptable.
Livre comptable.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Épizooties.
Épizooties.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
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