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Descriptions archivistiques
Dossier cahier des charges
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Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gravières.
Gravières.
Installations sportives.
Installations sportives.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Lavoirs.
Lavoirs.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Ponts.
Ponts.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbystère.
Presbystère.
Presbytère.
Presbytère.
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