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Descriptions archivistiques
Dossier déclaration
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Décroissant
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel.
Personnel.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène.
Hygiène.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
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