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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gravières.
Gravières.
Hygiène.
Hygiène.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Noms supprimés
Noms supprimés
Notaires.
Notaires.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
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