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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Comité syndical.
Comité syndical.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chasse.
Chasse.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assainissement.
Assainissement.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Administration militaire.
Administration militaire.
A à D
A à D
2006-2009
2006-2009
2000-2010
2000-2010
1997-2007
1997-2007
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1994-2005
1994-2005
1986-1995
1986-1995
1985-1996
1985-1996
1973-1985
1973-1985
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
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