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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Folios 1 à 488
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Folios 1089 à 1603
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Folios 252 à 480
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Folios 487 à 963
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Folios 489 à 1088
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Folios 964 à 1 463
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Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Lotissements.
Lotissements.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mares.
Mares.
Mariages.
Mariages.
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages.
Mariages.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Matrice de propriétés.
Matrice de propriétés.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Naissances
Naissances
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