Showing 842 results

Archival description
File société
Print preview View:
Ascending
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Vaccinations.
Vaccinations.
1831-1977
1831-1977
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
École communale.
École communale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Registre des décès.
Registre des décès.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vaccinations.
Vaccinations.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Étrangers.
Étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
Hospices.
Hospices.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1813-1982
1813-1982
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Results 151 to 200 of 842