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Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Statistiques.
Statistiques.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Épizooties.
Épizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
1793-1982
1793-1982
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
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