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Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École.
École.
École.
École.
École communale.
École communale.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
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