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Descriptions archivistiques
Dossier réseau routier
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Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
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