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Lavoirs.
Lavoirs.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Poids public.
Poids public.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts.
Ponts.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Presbystère.
Presbystère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
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