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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Lotissements.
Lotissements.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Notaires.
Notaires.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
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