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Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
1845-1982
1845-1982
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde nationale.
Garde nationale.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Garde nationale.
Garde nationale.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
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