Showing 223 results

Archival description
File fiscalité
Print preview View:
Descending
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Fiscalité.
Fiscalité.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Garde nationale.
Garde nationale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contributions.
Contributions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Droits de place.
Droits de place.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Results 201 to 223 of 223