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File 18th century
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an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Convention nationale.
Convention nationale.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
1766-1774
1766-1774
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1755-1774
1755-1774
1793-1801
1793-1801
1711-1720
1711-1720
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
Conseil général.
Conseil général.
1793-1797
1793-1797
1793-1802
1793-1802
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1694-1709
1694-1709
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
1793-1982
1793-1982
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
1583-1787
1583-1787
1720-1739
1720-1739
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
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