Affichage de 223 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier fiscalité
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Taille.
Taille.
Taille.
Taille.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Résultats 201 à 223 sur 223