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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Service des eaux.
Service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndics.
Syndics.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Téléphone.
Téléphone.
Terres communales.
Terres communales.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
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