Affichage de 285 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Sinistres.
Sinistres.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Taille.
Taille.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Téléphone.
Téléphone.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Transport.
Transport.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Résultats 251 à 285 sur 285