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Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Distillation.
Distillation.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Dons et legs.
Dons et legs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
École des filles.
École des filles.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Assainissement.
Assainissement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Personnel.
Personnel.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Procès.
Procès.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
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