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Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
1582-1666
1582-1666
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
1766-1774
1766-1774
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1560-1674
1560-1674
1755-1774
1755-1774
1793-1801
1793-1801
1711-1720
1711-1720
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
Conseil général.
Conseil général.
1793-1797
1793-1797
1793-1802
1793-1802
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1582-1693
1582-1693
1585-1614
1585-1614
1694-1709
1694-1709
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
1793-1982
1793-1982
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
1583-1787
1583-1787
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
1720-1739
1720-1739
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
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