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Grièges, Mairie de (Ain, France) File
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Police rurale.
Police rurale.
Police économique.
Police économique.
Police urbaine.
Police urbaine.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
1890-1912, 1919, 1925-1936
1890-1912, 1919, 1925-1936
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
1808-1859
1808-1859
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
1966-1970
1966-1970
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
1840-1899
1840-1899
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Comptabilité.
Comptabilité.
Replonges.
Replonges.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
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