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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rationnement.
Rationnement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres.
Registres.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Replonges.
Replonges.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tueries.
Tueries.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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