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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
C - Dum
C - Dum
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Boulangerie.
Boulangerie.
Boucherie.
Boucherie.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bascule.
Bascule.
Avis du maire.
Avis du maire.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances.
Assurances.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
an VI-1815
an VI-1815
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an II-1829, 1850-1854
an II-1829, 1850-1854
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
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