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Céréaliculture.
Céréaliculture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Biens communaux.
Biens communaux.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Chasse.
Chasse.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse.
Chasse.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Eau et santé.
Eau et santé.
Fiscalité.
Fiscalité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
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