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Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Croix de mission.
Croix de mission.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
1821-1980
1821-1980
Église.
Église.
École des filles.
École des filles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
1826-1982
1826-1982
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
École primaire communale.
École primaire communale.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
École des filles.
École des filles.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Élus et séances.
Élus et séances.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Administration militaire.
Administration militaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Église.
Église.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
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