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Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Finances.
Finances.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Garde nationale.
Garde nationale.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Élus et séances.
Élus et séances.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Croix de mission.
Croix de mission.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
1821-1980
1821-1980
Église.
Église.
École des filles.
École des filles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Administration militaire.
Administration militaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Église.
Église.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
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