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Descriptions archivistiques
Dossier administration
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Décroissant
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Municipales.
Municipales.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Marais.
Marais.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
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