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Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) Dossier
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Croissant
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Puits.
Puits.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Cimetière.
Cimetière.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Sources.
Sources.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Droits de place.
Droits de place.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Mairie-école.
Mairie-école.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Administration générale.
Administration générale.