Affichage de 17 résultats

Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Puits.
Puits.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Droits de place.
Droits de place.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.