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Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) Dossier
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Administration générale.
Administration générale.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Droits de place.
Droits de place.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Sources.
Sources.
Puits.
Puits.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.