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Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) Dossier
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Croissant
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Puits.
Puits.
Sources.
Sources.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Mairie-école.
Mairie-école.
Cimetière.
Cimetière.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Droits de place.
Droits de place.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
4ème tranche.
4ème tranche.
Administration générale.
Administration générale.