Affichage de 12 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1807-1962
1807-1962
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Épidémies.
Épidémies.
État de sections.
État de sections.
Garde nationale.
Garde nationale.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.