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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Téléphone.
Téléphone.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Lotissements.
Lotissements.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
1841-1982
1841-1982
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
[1810]-1831
[1810]-1831