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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier liste nominative
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Administration générale.
Administration générale.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fontaines.
Fontaines.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sinistres.
Sinistres.