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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier urbanisme
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Décroissant
Sinistres.
Sinistres.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Fontaines.
Fontaines.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.