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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier liste nominative
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Décroissant
Sinistres.
Sinistres.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Fontaines.
Fontaines.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chasse.
Chasse.
Administration générale.
Administration générale.