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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File pâturage
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Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Contentieux.
Contentieux.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.