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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File statistique
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Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
[1810]-1831
[1810]-1831
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Étangs.
Étangs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Bois communaux.
Bois communaux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Industrie.
Industrie.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Forêt communale.
Forêt communale.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
1841-1982
1841-1982
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Étrangers.
Étrangers.