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Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File bétail
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1565-1780
1565-1780
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties.
Épizooties.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
1939-1959
1939-1959
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.