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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File production agricole
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an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Fiscalité.
Fiscalité.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chasse.
Chasse.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Epizooties.
Epizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Terres communales.
Terres communales.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
1565-1780
1565-1780
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Moulins.
Moulins.