Archives communales de l’Ain

Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.

Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.

Usurpation de terrains communaux.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.