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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier statistique
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Décroissant
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Industrie.
Industrie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Forêt communale.
Forêt communale.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Étrangers.
Étrangers.
Étangs.
Étangs.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Bois communaux.
Bois communaux.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
1841-1982
1841-1982
[1810]-1831
[1810]-1831