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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Modification de territoire.
Modification de territoire.