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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier production agricole
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Croissant
1565-1780
1565-1780
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Terres communales.
Terres communales.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Chasse.
Chasse.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Épizooties.
Épizooties.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Moulins.
Moulins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Epizooties.
Epizooties.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Viticulture.
Viticulture.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.