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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier canalisation
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Croissant
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Téléphone.
Téléphone.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.