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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.