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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Vie publique.
Vie publique.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Tables décennales.
Tables décennales.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Poids public.
Poids public.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
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