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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier bétail
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
1939-1959
1939-1959
1565-1780
1565-1780