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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier procès-verbal de réunion
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.